Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY domicilié(e) " LE BRIAT ", 42520 ROISEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 700 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY - France.
La marque MACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACOR est expirée depuis le 7 juin 2009.
MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY a également déposé les autres marques suivantes : PATA'POUM! , LILI PUCE
MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY S.A. - " LE BRIAT ", 42520 ROISEY - France - SIREN 308700137
MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Inscription le 4 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385978 - Publication au BOPI 2004-02-04
Inscription le 13 février 2004 - Gage constitué n°388594 - Publication au BOPI 2004-02-13
Inscription le 13 février 2004 - Gage constitué n°388593 - Publication au BOPI 2004-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Tissu à usage textile. Vêtements (habillement). Chaussures à l'exception des chaussures. Orthopédiques. Chapellerie. Jeux jouets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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